Des twittos bloqués par Donald Trump l’attaquent en justice

Voici l’écran qui s’affiche pour les utilisateurs de Twitter bloqués par le président américain. (Crédit : Twitter)

La résistance contre Donald Trump s’organise sur tous les fronts, y compris sur Twitter. Machine à tweet-clash, annonces officielles et fautes de frappe : le président des États-Unis cultive son style sur son réseau social fétiche. Avec plus de 33 millions d’abonnés, chaque message entraîne un déluge de réponses, entre les soutiens inconditionnels et l’opposition hargneuse. À tel point que certains utilisateurs trop critiques sont gratifiés d’un blocage par le compte présidentiel itself.

Un événement presque anodin dans le concert perpétuel des gazouillis. Mais des utilisateurs tentent le tout pour le tout dans une démarche inédite : attaquer en justice l’homme d’état pour avoir bloqué des citoyens. Une plainte déposée le 11 juillet par le Knight First Amendment Institute. Une organisation créée en 2016 pour défendre la liberté d’expression et d’information sur internet. Des droits garantis par le premier amendement de la constitution américaine.

//platform.twitter.com/widgets.js
(“Des citoyens individuels peuvent bloquer mais pour des représentants officiels utilisant un compte public c’est une autre histoire. Si un représentant officiel démocrate vous bloque, envoyez-nous un message privé”)

Twitter, un forum public ?

Selon cette organisation, Donald Trump et son service de communication enfreignent le premier amendement en bloquant des utilisateurs américains. “Le compte @realDonaldTrump est un ‘forum public’ au sens du Premier Amendement, signifiant que le gouvernement ne peut pas en exclure des personnes simplement à cause de leur opinion”, argumente l’institut dans un communiqué. Même si le compte désigné est le compte personnel et non officiel du président (qui est @POTUS), la Maison Blanche a déclaré que ces tweets de @realDonaldTrump constituaient des déclarations officielles.

L’organisation ajoute : “La Maison Blanche viole également les droits de ceux qui n’ont pas été bloqués, […] puisqu’ils participent désormais à un forum qui a été purgé de plusieurs voix critiques.” Les utilisateurs bloqués ne peuvent en effet plus lire les tweets du président, ni même les commenter ou lui envoyer des messages.

//platform.twitter.com/widgets.js
(“Trump a fait une vague de blocage hier soir. Il réagit parce que Julian Assange a dit qu’il supportait notre plainte à propos de Twitter.”)

Difficile de connaître le nombre de personnes bloquées par Donald Trump, même si certains sont fédérés sous le hashtag #BlockedByTrump. La plainte mentionnée concerne sept utilisateurs qui ont critiqué le président ou ses politiques. Rebecca Buckwalter-Poza, l’une des sept, détaille les circonstances :

“Il semble que le président Trump m’ait bloqué après mon commentaire sur l’influence de la Russie dans l’élection américaine. Il a été aimé et retweeté par des milliers de personnes. Être bloquée m’empêche de participer dans des conversations publiques et critiques.”

Un institut derrière d’autres plaintes

On pourrait croire à du trolling élaboré ou à une blague potache mais le Knight First Amendment Institute est tout à fait sérieux. L’organisation est hébergée et financée en partie grâce à l’université Columbia, établissement d’élite aux États-Unis. Composée d’universitaires et de juristes, l’institut veut adresser plus globalement les menaces pour la liberté d’expression sur internet :

“Les nouvelles technologies nous ont donné de nouveaux moyens de communiquer, de comprendre le monde et de mettre les puissants face à leurs responsabilités. Mais aussi de nouvelles formes de censure et de surveillance. Aujourd’hui, les tribunaux se battent pour appliquer des lois de l’ère analogique aux enjeux de l’ère digitale. Les moteurs de recherche, les réseaux sociaux et le chiffrement de bout en bout présentent tous de nouveaux défis.”

L’organisation est engagée dans d’autres affaires. En mars, elle déposait une plainte contre le département de la sécurité intérieure du gouvernement américain concernant les fouilles des ordinateurs et des téléphones portables par les douanes américaines.

//platform.twitter.com/widgets.js
(“Les tweets sont puissants & le président doit être tenu responsable pour chaque message. Je suis fier de présenter le #COVFEFEAct”)

Ce n’est pas la première fois que les tweets présidentiels soulèvent de nouvelles questions. En juin, le représentant démocrate de l’Illinois, Mike Quigley, déposait déjà une proposition de loi baptisée “Covfefe Act”, en référence à un savoureux néologisme involontaire de Donald Trump sur Twitter. Ce projet suggère d’intégrer les tweets du président aux documents officiels archivés. Une façon d’en garder une trace indélébile, même en cas de suppression de tweets en ligne.

//platform.twitter.com/widgets.js
(“Qui peut deviner le véritable sens de “covfefe” ??? Amusez-vous !”)

De faibles chances d’aboutir ?

Même si la plainte est sérieuse, les experts ont des doutes sur son succès. Considérer Twitter comme un forum public au sens de la constitution américaine n’est pas évident et les utilisateurs bloqués peuvent toujours accéder aux tweets du président en se déconnectant ou en créant un nouveau compte.

“Quand on accepte Twitter on accepte aussi des conditions générales. Si on n’est pas d’accord avec ces fonctions, on utilise d’autres médias”, ajoute Arnaud Dimeglio, avocat spécialisé dans le droit des nouvelles technologies. “Ça voudrait dire aussi que le fonctionnement de Twitter en lui-même ne serait pas valable”, précise-t-il. En cas de condamnation, d’autres comptes Twitter institutionnels et officiels pourraient être visés par ce type de plainte.

Quelle situation en France ?

Des tentatives similaires pourraient-elles avoir lieu en France si des députés ou si le président Emmanuel Macron décidaient de bloquer des twittos ? Rien n’est moins sûr selon Arnaud Dimeglio puisque le type de recours utilisé par le Knight First Amendment Institute n’a pas vraiment d’équivalent en France : “Ça paraît très éloigné des pratiques que l’on a. On est en retard sur les Etats-Unis sur les actions de groupe. Elles sont possibles depuis 2014 en France et ce sont uniquement les associations de consommateurs qui peuvent agir et dans certains domaines précis.” Notamment pour des questions de santé publique, de discriminations au travail ou de protection des données personnelles.

//platform.twitter.com/widgets.js

De la même façon que le premier amendement de la constitution américaine, l’article 10 de la convention européenne des droits de l’homme reconnaît la liberté d’expression et de recevoir des informations. Une action individuelle sur ce compte paraît tout de même “tirée par les cheveux” à Arnaud Dimeglio : “Il y a aussi une liberté d’éditeur pour son propre compte. En tant que directeur de publication, il y a un pouvoir de sélectionner ceux qui rédigent ou non sur compte.” Toutefois cela ne couvre pas la question de la liberté d’information. Pas si anodine que ça, l’action de l’institut américain ouvre une nouvelle brèche dans le statut légal de Twitter.

from Les Inrocks – Actualité http://ift.tt/2vucmVp
via IFTTT

Publicités